MENTIONS LEGALES

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Société AVOMESUR Fenêtres et Fermetures – SARL au capital de 8000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON  sous le numéro RCS LYON 494 980 154 

N°Siret 494 980 154 00012 – Code APE 4332A – N°Identification TVA FR 664949 801 54 .                                               

Siège social : 254 Rue Francis de Pressensé – 69100 VILLEURBANNE
Tel +33 (0)4 78 68 71 55 –  contact@avomesur.com
La responsable éditoriale est Christine LAFAIT
Le webmestre technique est Sarah SEDDIKI

Hébergeur

Le site http://www.avomesur.com est hébergé par la société HOSTEUR SA, société anonyme, immatriculée sous le numéro

RCS FRIBOURG CH- 550-1056728-

et dont le siège social est situé Route du Lac Lussy 201, 1618 Châtel Saint Denis  – SUISSE

Réalisation graphique et technique

Ce site Web a été réalisé et développé par AVOMESUR Fenêtres et Fermetures ; Sarah SEDDIKI mandatée Christine LAFAIT.

AVOMESUR Fenêtres et Fermetures, 254 rue Francis de Pressensé – 69100 VILLEURBANNE, Tel +(33) 4 78 68 71 55.

Préambule et objet

Le site internet http://www.avomesur.com est un site présentant AVOMESUR Fenêtres et Fermetures et mettant en avant son activité et les prestations de services. (ci-après le « SITE »).
Le SITE est la propriété exclusive de la société AVOMESUR Fenêtres et Fermetures, SARL de 8000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés LYON  sous le numéro RCS LYON 494 980 154 et dont le siège social est situé 254 rue Francis de Pressensé – 69100 VILLEURBANNE (ci-après «AVOMESUR Fenêtres et Fermetures»).
Tél +33 (0)4 78 68 71 55 – contact@avomesur.com
«AVOMESUR Fenêtres et Fermetures » est une marque déposée.
Les présentes conditions d’utilisation sont applicables à toute personne, physique ou morale, naviguant sur le SITE (ci-après «l’UTILISATEUR»).
En utilisant le SITE, l’UTILISATEUR reconnait expressément être lié par les conditions d’utilisation telles que définies ci-après, les accepter et les respecter.

Informations présentées sur le SITE

Les photographies et images présentes sur le SITE sont non-contractuelles.

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Garanties et responsabilités

AVOMESUR Fenêtres et Fermetures décline toute responsabilité notamment :

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  • pour toute survenance de bogues ;
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le SITE ;
  • si un des liens hypertexte référencés sur le SITE venait à fournir un contenu contraire à la bienséance et aux lois en vigueur.

De manière générale, AVOMESUR Fenêtres et Fermetures décline toute responsabilité pour tout dommage, matériel ou immatériel, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au SITE ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les UTILISATEURS du SITE déclarent connaître et comprendre internet, ses aléas et ses limites et notamment ses caractéristiques fonctionnelles et performances techniques, les risques d’interruption, les temps de réponses pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques, quels qu’ils soient, inhérents à toute connexion sur le réseau.

Propriété intellectuelle

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Toute utilisation illicite de tout ou partie du SITE pourra donner lieu à des poursuites.
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